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Conditions de vente

Pour nous permettre de mieux vous servir, nous vous prions de respecter les conditions générales de vente qui sont considérées comme acceptées en cas d’envoi d’une commande.


1) Les commandes doivent être adressées par écrit, par fax ou courriel, et devront contenir les indications précises des exigences particulières du client (horaires de réception de la marchandise ; utilisation d’une ridelle hydraulique ; préavis de livraison, etc.). En l'absence d’indications, les frais éventuels qui en découleraient seraient facturés au client ;
2) Pour chaque commande, une confirmation de commande est émise et envoyée ; sauf communication contraire du client, elle est considérée comme acceptée ;
3) Chaque ajout de commande doit être traité comme une nouvelle commande et suivre la procédure décrite au point 1) ;
4) Sur les quantités indiquées sur les conditionnements et les emballages, une tolérance de ± 3 % est admise.
Les quantités commandées doivent être des multiples exacts des emballages indiqués sur le catalogue ;
5) Les prix sont en euros (€) (hors T.V.A.) ;
6) La marchandise voyage toujours aux risques et périls du client ;
7) Sans autorisation, les retours ne sont pas acceptés ;
8) Les réclamations ne sont pas admises au-delà d’un délai de 8 jours à compter de la réception de la marchandise ;

9) Nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation de nos articles  incorrecte ou différente par rapport aux indications fournies dans le catalogue ;

10) Le produit que nous fournissons est conforme à ce qui est indiqué ;
11) Le produit est fourni dans cinq types d’emballages :
a. 59 x 39 x 30 cm c. 52 x 24 x 20 cm e. 118 x 40 x 26 cm
b. 60 x 20 x 30 cm d. 79 x 30 x 29 cm ;
12) Les dimensions maximales d’encombrement de chaque palette sont les suivantes : base 80 x 120 cm, hauteur 200 cm ;
13) En cas de retards de paiement, sans préjudice d’une autre action éventuelle, ce sont les intérêts pratiqués en cas de découvert en compte courant qui seront appliqués ;
14) La clause de réserve de propriété sur les marchandises vendues s’applique sur toutes les ventes effectuées ;
15) En cas de contestations, c’est le tribunal de Padoue qui est compétent ; par dérogation, SapiSelco Srl se réserve la faculté d’engager une action judiciaire auprès du tribunal compétent du lieu de résidence de l’acheteur ;
16) En ce qui concerne, de manière générale, le rapport commercial, il est fait référence aux procédures internes SapiSelco du système qualité certifié selon la norme ISO 9001.

SapiSelco se réserve le droit, en cas d’exigences techniques et commerciales précises, de modifier, à tout moment et sans aucun préavis, les produits de ce catalogue.